Mentions légales

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1/ Propriétaire / Éditeur

Le site est la propriété exclusive de la société TECHNISPHERE ayant son siège social au : Place Paul Riché - 31200 Toulouse - Tel. : 05 34 42 20 20

TECHNISPHERE est un site web édité par Web Racer et publié sous la direction de Jean-François CUINET (Directeur de la publication). L’ensemble du site TECHNISPHERE, pages et contenus, est la propriété de TECHNISPHERE. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.technisphere.com.
Contact administratif du site TECHNISPHERE : ingenierie@technisphere.fr

2/ Hébergeur

TECHNISPHERE est hébergé par la SAS OVH. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.ovh.com
TECHNISPHERE décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site et de ses services.

OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Téléphone : 1007

3/Concepteur / Créateur

L’ensemble du site TECHNISPHERE, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par Web Racer/Eric Barse. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.web-racer.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact.barse@gmail.com

4/Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

5/Contenus et droits de reproduction

En application du Code de la Propriété Intellectuelle en France, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de TECHNISPHERE est strictement interdite.

Conditions Générales d’Utilisation du Site

Art. 1 - Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation

L’accès et l’utilisation au site TECHNISPHERE sont soumis aux présentes Conditions Générales d’utilisation ainsi qu’à l’ensemble de la règlementation applicable en la matière au jour de la visite du Site.

Par conséquence, l’accès et l’utilisation du Site TECHNISPHERE impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’internaute des présentes conditions. L’internaute déclare et reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales d’Utilisation et s’engage à les respecter.

La société TECHNISPHERE se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation.
L’internaute doit consulter régulièrement les présentes Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation accessibles sur le site TECHNISPHERE, afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.
L’internaute reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Art. 2 - Données à caractère personnel

La société TECHNISPHERE s’engage dans le cadre de l’accès et de l’utilisation du site TECHNISPHERE, à traiter les données à caractère personnel des personnes physiques visiteur du site, dans le respect de la règlementation française et européenne en matière de protection des données personnelles.
La société TECHNISPHERE s’engage à traiter les données personnelles dans le respect et selon les modalités prévues dans la politique de confidentialité du site.

Art. 3 - Propriété Intellectuelle

L’utilisation du site TECHNISPHERE de la société TECHNISPHERE ne confère aucun droit aux utilisateur sur ce dernier et/ou son contenu, seul un usage strictement personnel du site TECHNISPHERE et de son contenu est autorisé.

Le site TECHNISPHERE et l’ensemble des éléments qui le compose tels que entre autre les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images, les bases de données, l’arborescence du site TECHNISPHERE et sa navigation, les logos, la charte graphique, les sons, les photographies et l’iconographie, ainsi que tous autres éléments graphiques, sonores ou autres, reproduits sur le site TECHNISPHERE ou inclus en son sein, sont la propriété exclusive de la société TECHNISPHERE.

Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, en tout ou en partie, et notamment sous forme de lien hypertexte, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, du site TECHNISPHERE et/ou de tout à partie de son contenu sont interdites sauf autorisation préalable, écrite et expresse de la société TECHNISPHERE.

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De même, les bases de données auxquelles le site TECHNISPHERE permet d’accéder sont protégées notamment par le code de la propriété intellectuelle andorran. Toute extraction ou réutilisation de la totalité ou d’une partie substantielle, entendue quantitativement ou qualitativement, des données incluses dans ces bases est soumise à l’accord préalable et écrit de la société TECHNISPHERE.

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La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site, tout encadrement (framing) du site TECHNISPHERE, et plus généralement toutes utilisations d’un élément composant le site TECHNISPHERE, sont soumises à une autorisation préalable, écrite et expresse de la société BTECHNISPHERE. En tout état de cause, la société TECHNISPHERE ne peut en aucun cas être tenu comme responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site TECHNISPHERE se trouverait affilié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Art. 4 - Responsabilité

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L’usage des informations, messages ou données, de toute nature, disponibles par l’intermédiaire du site TECHNISPHERE relève de la seule responsabilité de l’internaute, et les décisions ou actions que celui-ci serait conduit à prendre ou à assumer en considération de ces informations ne sauraient engager d’autre responsabilité que celle de l’internaute. En autre, l’internaute est seul responsable de sa décision de souscrire, dans le futur à l’un des services payants proposés par la société TECHNISPHERE.

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